Plan du site
S’INFORMER
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TRANSFORMER (T.V.P.)
A. Inspection S.T.I.
- Actualité du Groupe Sciences et Techniques Industrielles
- Organisation du Groupe Sciences et Techniques Industrielles
- Publications du Corps d’Inspection
- Sites Institutionnels
B. Examens | Concours
Articles
- - (F.A.Q.) : « Foire aux questions : Continuité pédagogique » actualisée au 11 Mai 2021
- - (F.A.Q.) : « Foire aux questions : Examens » actualisée le 21 Mai 2021
- - Certificat de Professionnalisation en matière de Lutte contre le Décrochage Scolaire - CPLDS - Session 2022
- - Modalités d’organisation de la session exceptionnelle de rattrapage du BTS
- Décrets et Arrêtés relatifs aux indemnités
- Résultats aux Concours - Session 2022.
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Attestation de Formation - Travail en Hauteur
- - Arrêté du 20 juillet 2015 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- - Arrêté du 22 juillet 2019 portant modification des arrêtés du 8 novembre 2012 et du 20 juillet 2015 relatifs aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
- - Arrêté du 8 novembre 2012 relatif aux diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
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Concours de Recrutements de Personnels d’Encadrements
- - Arrêté du 12 octobre 2021 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
- - Arrêté du 14 août 2019 modifiant l’arrêté du 22 juin 2010 relatif à l’organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale et des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
- - Arrêté du 18 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 14 mai 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des personnels d’encadrement
- - Arrêté du 19 Novembre 2020, relatif à la nomination de la présidente et du vice - président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux, ouvert au titre de l’année 2021
- - Arrêté du 24 janvier 2022 fixant le nombre et la répartition des postes offerts au titre de l’année 2022 au concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
- - Détachement et intégration dans les corps des IA-IPR et des IEN au titre de l’année scolaire 2020 - 2021
- - Personnels d’encadrement pédagogique : Formation professionnelle statutaire
- - Recrutement par voie de liste d’aptitude, au détachement, à l’intégration directe et à l’intégration à l’issue d’une période de détachement dans les corps des personnels d’inspection - Année 2022-2023
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* Inspecteurs de l’Education Nationale
- - Arrêté du 12 octobre 2021 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
- - Arrêté du 12 octobre 2021 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale (rectificatif)
- - Arrêté du 19 Novembre 2020, relatif à la nomination de la présidente et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale, ouvert au titre de l’année 2021
- - Arrêté du 24 janvier 2022 fixant le nombre et la répartition des postes offerts au titre de l’année 2022 au concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale
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* Personnels de Direction
- - Arrêté du 12 octobre 2021 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- - Arrêté du 19 Novembre 2020, relatif à la nomination du président et des vice - présidentes du jury du concours pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale, ouvert au titre de l’année 2021
- - Arrêté du 22 décembre 2021 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- - Arrêté du 22 décembre 2021 fixant au titre de l’année 2022 le nombre de postes offerts au concours interne de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- - Arrêté du 29 juin 2021 relatif à l’entretien professionnel annuel des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- - Arrêté du 3 août 2021 fixant les modalités d’organisation et la nature des épreuves des concours de recrutement dans le corps des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale, ainsi que les règles de composition et de fonctionnement du jury de ces concours
- - Arrêté du 30 décembre 2020 fixant au titre de l’année 2021 le nombre de postes offerts au concours de recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- - Arrêté du 7 janvier 2022 portant modification des conditions d’organisation du concours ouvert au titre de l’année 2022 par arrêté du 12 octobre 2021 pour le recrutement des personnels de direction d’établissement d’enseignement ou de formation relevant du ministre de l’éducation nationale
- - Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée : Ouverture de la session 2021 de l’examen
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Concours de Recrutements de Personnels Enseignants
- - ACTUALITE URGENTE : Déroulement des concours
- - ACTUALITE URGENTE : Recommandations pour le déroulement des concours et examens de la fonction publique pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19
- - Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les sections et modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat de lycée professionnel
- - Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d’organisation des concours du Certificat d’Aptitude au Professorat de Lycée Professionnel
- - Arrêtés du 13 et du 14 octobre 2021 autorisant au titre de l’année 2022, l’ouverture de concours externes, de concours internes et de troisièmes concours de recrutement de professeurs
- - Arrêtés du 19 Novembre 2020 relatifs aux Présidences des Jurys des Concours de Recrutements d’Enseignants
- - Arrêtés du 22 Novembre 2021 et du 23 Novembre 2021 fixant au titre de l’année 2022 le nombre de postes offerts aux concours de professeurs, ainsi que leur répartition
- - Arrêtés du 22 Novembre 2021 relatifs aux Présidences des Jurys des Concours de Recrutements d’Enseignants
- - Arrêtés du 24 Novembre 2020 et du 25 Novembre 2020 fixant au titre de l’année 2021 le nombre de postes offerts aux concours de professeurs de lycée professionnel, ainsi que leur répartition
- - Arrêtés du 9 avril 2021 reportant des épreuves d’admissibilité de concours dans la section Arts Appliqués
- - Calendrier des concours de recrutement d’enseignants du second degré de la session 2022
- - Concours de recrutements et examens professionnels d’avancement de grade - Session 2022
- - Concours, recrutements réservés et examens professionnels d’avancement de grade - session 2020
- - Devenir enseignant : une meilleure formation initiale et des parcours plus attractifs pour entrer dans le métier
- - Enseigner dans un Lycée Professionnel : Le C.A.P.L.P.
- - Enseigner dans un lycée professionnel : le C.A.P.L.P.
- - Usage des calculatrices électroniques pendant les épreuves écrites des concours de recrutement et examens professionnels d’avancement de grade des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale, des personnels d’encadrement, des personnels administratifs, sociaux, de santé et des personnels propres de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 19 avril 2013 fixant les sections et les modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat de lycée professionnel
- Arrêté du 24 août 2015 modifiant l’arrêté du 9 septembre 2013 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours externes et internes de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- B.O.R.F. Jurys des examens
- Concours d’accès aux fonctions de maître dans les établissements privés sous contrat
- Devenir Enseignant
- Nouvelle épreuve d’admissibilité de certains concours internes du second degré à compter de la session 2012
- Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation arrêté du 1-7-2013 - J.O. du 18-7-2013
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Concours Elèves
- - Arrêté du 22 octobre 2021 portant nomination des membres du jury général de l’examen conduisant au diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
- - CGENIAL : Un concours scientifique pour Collégiens et Lycéens
- - Concours Fédération Nationale des Travaux Publics : Punchline
- - Concours Général des Métiers : Organisation - Session 2022
- - Concours vidéo 2021 Santé et sécurité au travail : de l’école au travail
- - Concours vidéo 2022 Santé et sécurité au travail - Lycéens pro et apprentis : à vos caméras !
- - Concours vidéo INRS 2020 Santé et sécurité au travail - Lycéens pro et apprentis
- - Gymnasiade Normandie 2022
- - Nomination des membres du jury de certaines classes ou options de classe de l’examen conduisant au diplôme : Un des meilleurs ouvriers de France
- * Concours Académiques
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* Concours Nationaux
- - Arrêté du 17 décembre 2019 relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré
- - Arrêté du 19 octobre 2020 modifiant l’arrêté du 6 janvier 1995 relatif aux baccalauréats professionnels concernés par le concours général des métiers
- - Arrêté du 20 octobre 2021 relatif aux spécialités de baccalauréat professionnel ouvrant droit au concours général des métiers
- - Concours Castor
- - Concours général des métiers
- - Concours Métal Jeunes 2018
- - Concours Planète Énergies Bac Pro : Conception d’un projet autour des nouvelles énergies.
- - La Normandie accueille les Finales Nationales des Olympiades des Métiers
- - Le concours Batissiel Plus devient Les Génies de la Construction ! et lance sa 15e édition
- Inscrivez-vous aux sélections régionales des Olympiades des métiers
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Examens
- - Arrêté du 15 février 2021 adaptant les conditions de la formation et la certification de sauveteur secouriste du travail (SST) dans les diplômes professionnels pour la session d’examen 2021
- - Arrêté du 1er juin 2021 portant modification de l’arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l’examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel
- - Arrêté du 3 juin 2020 adaptant en raison des circonstances exceptionnelles découlant de l’épidémie de covid-19, le C.C.F. et le contrôle ponctuel mis en œuvre dans les épreuves d’E.G. et dans les épreuves d’E.P., ainsi que les conditions pour se présenter aux épreuves des examens conduisant à l’obtention du C.A.P., du B.E.P., du Baccalauréat Professionnel, du B.P., du B.M.A. et de la M.C.
- - Arrêté du 30 août 2019 portant création d’une unité facultative de mobilité et de l’attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d’art
- - Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux dispenses d’épreuves prévues dans certains diplômes professionnels et fixant les conditions de prise en compte de diplômes délivrés en Europe
- - Arrêté du 6 novembre 2019 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4
- - Arrêté du 8 juin 2021 définissant les modalités exceptionnelles du calcul de la moyenne générale pour la délivrance du diplôme du baccalauréat professionnel, en raison de l’épidémie de covid-19 au titre de la session 2021
- - Autorisation d’utiliser un dictionnaire bilingue pour certaines épreuves des examens scolaires et de certifications pour les élèves allophones nouvellement arrivés en France à compter de la session 2022
- - Avis d’examen - Session 2022 : CAFFA - CAPPEI - Certifications complémentaires
- - Baccalauréat 2021 : un tremplin pour la réussite
- - Baccalauréat général, technologique et professionnel : modalités de passage des examens en 2021
- - Brevet des métiers d’art : Programme et définition des épreuves des enseignements de mathématiques et de physique-chimie
- - Calendrier 2021 des baccalauréats dans le contexte de l’épidémie de la Covid-19
- - Calendrier 2022 du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien
- - Décret et Arrêté du 15 février 2021 portant adaptation des durées des périodes de formation en milieu professionnel, au titre de la Session 2021
- - Décret n° 2019-1119 du 31 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis et de l’expérience et comportant d’autres dispositions relatives aux commissions professionnelles consultatives en matière de certification professionnelle et aux organismes financeurs du projet de transition professionnelle
- - Décret n° 2019-907 du 30 août 2019 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la formation et à la préparation des diplômes professionnels
- - Décret n° 2020-671 du 3 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire pour la session 2020
- - Décret n° 2020-684 du 5 juin 2020 relatif aux modalités de délivrance du brevet de technicien supérieur en raison de l’épidémie de covid-19
- - Décret n° 2020-726 du 12 juin 2020 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences de cinq diplômes professionnels
- - Décret n° 2021-727 du 8 juin 2021 portant adaptation des conditions d’évaluation des épreuves et des conditions de délivrance du diplôme pour l’examen du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire et du brevet des métiers d’art à la session 2021 en raison de l’épidémie de covid-19
- - Dématérialisation du Livret Scolaire du Lycée (LSL)
- - Diplome.gouv.fr : attestations de diplômes en ligne
- - Diplômes professionnels : Aménagements des examens pour la session 2021
- - Diplômes professionnels : Organisation de l’accès à la diplomation des candidats apprentis et stagiaires de la formation professionnelle continue engagés dans un parcours de formation permettant d’accéder à un diplôme professionnel
- - Modalités de l’examen du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et de la mention complémentaire pour la session 2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
- - Session d’examen 2021 pour les diplômes professionnels dans le contexte de la crise sanitaire
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Aménagements Epreuves
- - Arrêté du 29 mars 2018 relatif à l’adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d’épreuves à l’examen du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d’un plan d’accompagnement personnalisé
- - BACCALAUREAT 2022 : Aménagements des épreuves compte tenu de la situation sanitaire
- - Décret n° 2020-1523 du 4 décembre 2020 portant diverses dispositions relatives à l’aménagement des épreuves des examens et concours de l’enseignement scolaire et modifiant le code de l’éducation et le code rural et de la pêche maritime
- - Examens 2022 : Les réponses à vos questions
- - Examens et concours de l’enseignement scolaire et examen du brevet de technicien supérieur, du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
- Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV
- Décret n° 2015-1051 du 25 août 2015 portant diverses dispositions relatives à l’aménagement des épreuves des examens et concours de l’enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap et modifiant le code de l’éducation
- Décret n° 2015-520 du 11 mai 2015 autorisant la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire)
- Organisation pour les candidats présentant un handicap
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B.E.P. - C.A.P.
- - Arrêté du 20 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 10 mai 2017 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés aux examens du brevet d’études professionnelles et du certificat d’aptitude professionnelle peuvent conserver les notes qu’ils ont obtenues
- - Arrêté du 22 juillet 2019 portant réduction de la durée de période de formation en milieu professionnel de certaines spécialités de certificat d’aptitude professionnelle
- - Arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d’aptitude professionnelle et définissant les modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général
- - Arrêté du 30 août 2019 portant création d’une unité facultative de mobilité et de l’attestation MobilitéPro dans le diplôme du certificat d’aptitude professionnelle
- Arrêté du 23 juin 2014 relatif à l’obtention de dispenses d’unités aux examens du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
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Baccalauréat Professionnel
- - Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle
- - Arrêté du 20 janvier 2022 modifiant l’arrêté du 8 juillet 2021 créant l’unité professionnelle facultative « secteur sportif » pour certaines spécialités du baccalauréat professionnel et portant équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport
- - Baccalauréat Professionnel : Dispenses d’épreuves et conservations de notes
- - Baccalauréat professionnel : Épreuve de contrôle à compter de la Session 2022
- - Décret et Arrêté du 25 Novembre 2021 relatifs à l’Epreuve de Contrôle au Baccalauréat Professionnel
- - Décret n° 2020-1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l’examen du baccalauréat professionnel et portant suppression du brevet d’études professionnelles
- - Mise en œuvre du processus de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire
- Arrêté du 13 avril 2015 portant création de l’attestation EuroMobipro dans le diplôme du baccalauréat professionnel
- Arrêté du 27 juin 2014 créant une unité facultative de mobilité dans le diplôme du baccalauréat professionnel
- Arrêté du 7 juillet 2015 créant une unité facultative d’éducation physique et sportive dans le diplôme du baccalauréat professionnel
- Baccalauréat Professionnel
- Circulaire relative à l’unité facultative d’EPS au Baccalauréat Professionnel
- Décret n° 2014-725 du 27 juin 2014 modifiant le règlement général du baccalauréat professionnel
- Décret n° 2015-846 du 9 juillet 2015 relatif aux conditions d’évaluation des épreuves du baccalauréat professionnel
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Baccalauréat Professionnel - B.E.P. - C.A.P.
- - Évaluation de l’éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
- Évaluation de l’éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles
-
Brevet Professionnel
- - Arrêté du 4 juillet 2017 portant définition de l’épreuve facultative de langue vivante des brevets professionnels
- - Arrêté du 5 octobre 2021 portant modification de l’arrêté du 3 mars 2016 modifiant les unités d’enseignement général des brevets professionnels : définition des épreuves et des règlements d’examen
- - Modalités d’évaluation des langues vivantes dans les spécialités de brevet professionnel
- - Modalités d’évaluation des langues vivantes dans les spécialités de brevet professionnel
- - Programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel : modification
- Décret n° 2012-1272 du 20 novembre 2012 relatif au brevet professionnel et modifiant le code de l’éducation (partie réglementaire)
-
C.A.P.P.E.I.
- - Arrêté du 25 Novembre 2020 fixant le cahier des charges relatif aux contenus de la formation initiale spécifique pour les étudiants ou fonctionnaires stagiaires se destinant aux métiers du professorat et de l’éducation concernant la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers
- - Arrêté du 8 février 2021 modifiant l’arrêté du 10 février 2017 relatif à l’organisation de l’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive (CAPPEI)
- - Avis d’examen : Obtention du Certificat d’Aptitude Professionnelle aux Pratiques de l’Education Inclusive et Formation Professionnelle Spécialisée - Session 2021
- - Décret et Arrêtés du 21 Décembre 2020, inhérents au C.A.P.P.E.I.
- Formation professionnelle spécialisée et certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive
- Calendriers Nationaux
- Diplôme National du Brevet
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Mention Complémentaire
- - Arrêté du 14 décembre 2020 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau 4
- - Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à une Mention complémentaire de niveau IV
- - Décret n° 2021-533 du 30 avril 2021 relatif à la création de spécialités du diplôme « Mention complémentaire » délivrées par le ministre de l’éducation nationale et un ou plusieurs ministres
- Résultats aux Examens
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Textes Réglementaires
- - Arrêté du 11 juin 2021 modifiant les arrêtés relatifs à l’obtention des dispenses d’épreuves d’enseignement général au certificat d’aptitude professionnelle, au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d’art et au brevet professionnel
- - Arrêté du 20 avril 2020 portant modification des arrêtés de création des diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à la conduite de chariots de manutention automoteurs à conducteur porté
- - Arrêté du 26 avril 2022 adaptant les conditions de la formation et la certification de sauveteur secouriste du travail (SST) dans les diplômes professionnels pour la session d’examen 2022
- - Décret et Arrêté du 26 avril 2022, portant adaptation des durées de périodes de formation en milieu professionnel et des durées d’expérience ou d’activité professionnelle exigées et adaptant l’organisation des périodes de formation en milieu professionnel exigées pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art, de la mention complémentaire et du diplôme de technicien des métiers du spectacle pour la session 2022 dans le cadre de la sortie de crise sanitaire
- - Décret n° 2017-1652 du 30 novembre 2017 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives aux stages et aux périodes de formation en milieu professionnel
- - Décret n° 2021-940 du 15 juillet 2021 relatif à la mise en œuvre du contrôle en cours de formation pour le certificat d’aptitude professionnelle, le baccalauréat professionnel, le brevet professionnel, le brevet des métiers d’art et la mention complémentaire
- - Livret scolaire du Baccalauréat : modification
- - Validation des Acquis de l’Expérience (V.A.E.) : Ce qui change
- Arrêté du 9 juillet 2015 modifiant les définitions d’épreuve de prévention santé environnement, d’économie-gestion d’économie-droit, et les règlements d’examens des spécialités de baccalauréat professionnel
- Arrêtés du 11 Juillet 2016 (Modifications Réglementaires).
- Arrêtés du 28 avril 2015 relatif à la prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités de baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » (1/2)
- Arrêtés du 28 avril 2015 relatif à la prise en compte des exigences du Grenelle de l’environnement dans certaines spécialités de baccalauréat professionnel, du certificat d’aptitude professionnelle et du brevet d’études professionnelles relevant de la commission professionnelle consultative « bois et dérivés » (2/2)
- CAP, BEP et Mentions Complémentaires
- Décret n° 2015-1351 du 26 octobre 2015 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la préparation aux examens des voies générale, professionnelle et technologique des lycées et à la délivrance du baccalauréat
- Décret n° 2017 - 790 du 5 mai 2017 relatif à la reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences
- Reconnaissance de l’acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant les examens du baccalauréat professionnel et du certificat d’aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l’expérience
- Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
- Formation - Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux
C. Enseignements | Pédagogie
-
Continuité pédagogique
- - Circulaire sur l’organisation et les objectifs de la continuité pédagogique
- - Continuité pédagogique - Prévention des Risques Professionnels
- - Continuité pédagogique - Ressources du Pôle TICE STI
- - Continuité pédagogique - Ressources pour la continuité pédagogique en S.T.I.
- - Continuité pédagogique - Ressources pour les enseignants du second degré
- - Continuité pédagogique S.T.I.
- - Coronavirus : Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire
- - Des ressources pour la continuité pédagogique - DRANE de Normandie
- - Faciliter le travail à distance avec APPS.EDUCATION.FR
- - Je suis chef d’établissement : Organiser la continuité pédagogique
- - Je suis professeur : Comment mettre en oeuvre la continuité pédagogique ?
- - Ma classe à la maison : La classe virtuelle
- - Mars 2020 - mars 2021 : un an de continuité pédagogique et de gestion de la crise sanitaire dans les écoles et les établissements
- - Opération " Nation apprenante "
- - Plan de Continuité pédagogique
- - Plan de continuité pédagogique
- - Portail national de ressources - Eduscol S.T.I.
- - Premiers Résultats : Depp - Enquête sur la mise en œuvre de la continuité pédagogique
- - Rentrée 2020 : Priorités pédagogiques et outils de positionnement pour la période septembre - octobre
- - Rentrée scolaire 2020 - Plan de continuité pédagogique
- - Ressources pour la continuité pédagogique
- Enseignement à la Santé et à la Sécurité au Travail
D. Personnels | Formations
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Formations des Personnels
- - Arrêté du 16 juillet 2021 fixant le cahier des charges relatif au continuum de formation obligatoire des personnels enseignants et d’éducation concernant la laïcité et les valeurs de la République
- - Offre de formation CEFPEP 2021 - 2022
- - Plan académique de formation 2021 - 2022
- P.A.F. 2020 - 2021 : Mesures relatives à la Formation
- * Directeurs Délégués aux Formations Professionnelles et Technologiques
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* Personnels
- - Campagne spéciale de formation : « École inclusive »
- - Circulaire relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - Année scolaire 2020 - 2021
- - Jusqu’au 22 novembre 2020 : s’inscrire aux formations pour les professeurs en entreprise, proposées par le CEFPEP
- - Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’École inclusive - année scolaire 2021 - 2022
- - Ouverture des stages en entreprise / CERPEP - Découverte des métiers, du monde économique, approfondissement disciplinaire
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Informations des Personnels
- - Participer aux 8e Journées Nationales Des Jeunes (J.N.D.J.)
- - Accès à la classe exceptionnelle
- - Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycées professionnels, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles années 2017-2020
- - Accès à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat appartenant aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles - année 2021
- - Accès au corps des professeurs agrégés par voie de liste d’aptitude
- - Accès au grade de la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive, des psychologues de l’éducation nationale et des conseillers principaux d’éducation.
- - Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale - rentrée scolaire de février 2022
- - Allocation de formation aux personnels enseignants relevant de l’éducation nationale dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes
- - Arrêté du 04 Octobre 2018, relatif aux modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat - Année 2018
- - Arrêté du 13 septembre 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat
- - Arrêté du 17 juin 2019 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2013 pris pour l’application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 et portant politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- - Arrêté du 19 novembre 2019 fixant les modalités de calcul de l’indemnité de départ volontaire au titre de l’article 3 du décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 modifié instituant une indemnité de départ volontaire pour les agents des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- - Arrêté du 21 juin 2019 modifiant l’arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants, d’éducation et de psychologues du ministère chargé de l’éducation nationale
- - Arrêté du 21 octobre 2019 portant délégation de pouvoirs aux recteurs d’académie et aux vice-recteurs pour accorder la protection prévue par l’article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires
- - Arrêté du 23 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 28 août 2015 fixant les taux annuels en application du décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d’éducation prioritaire »
- - Arrêté du 25 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 13 septembre 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat
- - Arrêté du 26 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 11 août 2017 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle
- - Arrêté du 5 mai 2017 relatif à la mise en œuvre du rendez-vous de carrière des personnels enseignants, d’éducation et de psychologues du ministère chargé de l’éducation nationale
- - Arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des conditions d’exercice et des fonctions particulières des personnels des corps enseignants, d’éducation et de psychologue au ministère chargé de l’éducation nationale prises en compte pour un avancement à la classe exceptionnelle
- - Arrêté du 6 août 2021 fixant la liste des fonctions particulières des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat prises en compte pour un avancement au grade de la classe exceptionnelle
- - Arrêté du 8 avril 2019 modifiant l’arrêté du 10 mai 2017 fixant la liste des conditions d’exercice et des fonctions particulières des personnels des corps enseignants d’éducation et de psychologue au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche prises en compte pour un avancement à la classe exceptionnelle
- - Assistants d’éducation en préprofessionnalisation
- - B.O.E.N.J.S. Spécial N° 6 du 28 Octobre 2021
- - Calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2021 d’avancement de grade et de corps
- - Calendrier et modalités de constitution des dossiers pour les campagnes 2022 d’avancement de grade et de corps
- - Cellule d’écoute et de soutien mise à la disposition de l’ensemble des personnels de l’académie de Normandie
- - Comment adapter l’enseignement pour la réussite de tous les élèves : conférence virtuelle interactive
- - Décret et Arrêté du 12 mars 2021 relatifs à la prime d’attractivité pour certains personnels enseignants et d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale ainsi que pour certains psychologues de l’éducation nationale
- - Décret et Arrêté du 20 août 2021 relatifs à l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré
- - Décret et Arrêté du 28 juin 2021 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d’éducation prioritaire renforcé » et « réseau d’éducation prioritaire »
- - Décret n° 2015-851 du 10 juillet 2015 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement d’enseignement privé du second degré sous contrat
- - Décret n° 2017-1637 du 30 novembre 2017 modifiant le décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d’orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré
- - Décret n° 2018-303 du 25 avril 2018 relatif aux priorités d’affectation des membres de certains corps mentionnés à l’article 10 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’Etat
- - Décret n° 2019-1002 du 27 septembre 2019 modifiant le décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d’orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré et le décret n° 2013-790 du 30 août 2013 instituant une indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves au bénéfice des personnels enseignants du premier degré
- - Décret n° 2019-1043 du 10 octobre 2019 supprimant l’accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive par liste d’aptitude
- - Décret n° 2019-309 du 11 avril 2019 portant création d’une seconde heure supplémentaire hebdomadaire non refusable par les enseignants du second degré
- - Décret n° 2021-1053 du 6 août 2021 précisant les conditions de promotion à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- - Décret n° 2022-481 du 4 avril 2022 relatif à la promotion à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
- - Décrets relatifs aux heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants des établissements d’enseignement du second degré .
- - Décrets relatifs aux personnels enseignants et d’éducation
- - Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – Année Scolaire 2019-2020
- - Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants - Année 2020 - 2021
- - Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2022
- - Fondation CGénial / Professeurs en entreprise 2019 - Les inscriptions sont ouvertes !
- - Forum Post - Bac : Bien choisir pour réussir
- - Indemnité représentative de frais d’expatriation temporaire pour les personnels titulaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale exerçant temporairement à l’étranger des fonctions d’enseignement dans le cadre d’échanges bilatéraux annuels
- - La Fête de la Science (Sciences et Technologies)
- - La mobilité des enseignants, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale pour la rentrée scolaire 2019
- - Le mouvement "POstes à Profil " (POP)
- - Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale - rentrée scolaire de février 2022
- - Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré
- - Mobilité
- - Mobilité des personnels du second degré : Mise à disposition auprès de la Polynésie française des personnels enseignants, d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale - Rentrée 2022
- - Période de confinement et protection de l’enfance
- - Prime d’équipement informatique allouée aux personnels enseignants relevant du ministère chargé de l’éducation et aux psychologues de l’éducation nationale
- - Promotion de grade : Accès à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive, des conseillers principaux d’éducation, des psychologues de l’éducation nationale et des professeurs des écoles, à compter de l’année 2018 : modification
- - Promotion de grade : Arrêté du 16 / 03 / 2018 relatif aux modalités et date limite de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains corps enseignants et d’éducation du ministère chargé de l’éducation nationale au titre de l’année 2018
- - Promotions Corps - Grade
- - Promotions Corps - Grade
- - Rendez - vous de carrière des personnels enseignants, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale - Campagne 2019 / 2020
- - Rendez-vous de carrière : mode d’emploi
- - Semaine de l’industrie 2019
- Arrêté du 30 août 2013 portant création et accréditation de l’école supérieure du professorat et de l’éducation de l’académie de Rouen au sein de l’université de Rouen
- Arrêté du 6 juillet 2015 fixant le taux de l’indemnité de sujétion allouée à certains enseignants assurant un service en classe de première, de terminale ou préparant à un certificat d’aptitude professionnelle
- Décret n° 2014-1006 du 4 septembre 2014 modifiant le décret n° 51-1423 du 5 décembre 1951 fixant les règles suivant lesquelles doit être déterminée l’ancienneté du personnel nommé dans l’un des corps de fonctionnaires de l’enseignement relevant du ministère de l’éducation nationale
- Décret n° 2014-1007 du 4 septembre 2014 modifiant le décret n° 2008-926 du 12 septembre 2008 instituant une prime d’entrée dans les métiers d’enseignement, d’éducation et d’orientation
- Décret n° 2014-941 du 20 août 2014 portant modification de certains statuts particuliers des personnels enseignants relevant du ministre chargé de l’éducation nationale (rectificatif)
- Décret n° 2015-605 du 3 juin 2015 portant dispositions particulières relatives à l’indemnité pour mission particulière allouée aux maîtres des établissements d’enseignement privés du second degré sous contrat
- Décrets n° 2014-940 et n° 2014-941du 20 août 2014
- Indemnité pour Mission Particulière
- Journées Européennes des Métiers d’Arts
- Missions et obligations réglementaires de service
- Mobilité des personnels enseignants du second degré
- Modalités d’attribution de l’indemnité pour mission particulière (IMP)
- Travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré
- * Directeurs Délégués aux Formations Professionnelles et Technologiques
- * Enseignants Contractuels
-
* Enseignants Stagiaires
- - Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - Rentrée de septembre 2021
- - Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - Rentrée de septembre 2022
- - Arrêté du 18 juin 2014 fixant les modalités de formation initiale de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public stagiaires
- - Arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d’évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement du second degré stagiaires
- - Arrêté du 28 août 2020 fixant les modalités complémentaires d’évaluation et de titularisation de certains personnels relevant du ministère chargé de l’éducation lauréats de la session 2020 des concours
- - Arrêté du 28 mai 2019 modifiant l’arrêté du 18 juin 2014 fixant les modalités de formation initiale de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public stagiaires
- - Arrêté du 3 mars 2021 modifiant l’arrêté du 28 août 2020 fixant les modalités complémentaires d’évaluation et de titularisation de certains personnels relevant du ministère chargé de l’éducation lauréats de la session 2020 des concours
- - Arrêté du 9 juillet 2015 relatif aux modalités de formation initiale, de stage, d’évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement du premier degré et de l’enseignement du second degré stagiaires
- - Décret et Arrêtés du 6 janvier 2022, relatifs à l’indemnité allouée à certains personnels enseignants stagiaires et aux conseillers principaux d’éducation stagiaires relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
- - Décret n° 2013-768 du 23 août 2013 relatif au recrutement et à la formation initiale de certains personnels enseignants, d’éducation et d’orientation relevant du ministre de l’éducation nationale
- - Entretien professionnel des lauréats de la session 2020 de certains concours de recrutement en vue de leur titularisation
- - Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l’enseignement privé sous contrat et délivrance d’un contrat ou d’un agrément définitif
- - Fonctionnaires Stagiaires Enseignants et d’Education à la Rentrée 2021
- - Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d’enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
- - Modalités d’évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement public
- - Modalités d’accomplissement et d’évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d’enseignement privés sous contrat
- - Personnels du second degré : Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - Rentrée de septembre 2022 : modification
-
* Enseignants Titulaires
- - Arrêté du 13 mai 2020 relatif à l’aménagement des rendez-vous de carrière des personnels enseignants, d’éducation et de psychologues du ministère chargé de l’éducation nationale réalisés au titre de l’année scolaire 2019-2020 du fait de la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19
- - Arrêté du 31 août 2020 relatif à l’aménagement des rendez-vous de carrière des personnels enseignants exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat réalisé au titre de l’année scolaire 2019-2020 du fait de la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19
- - Décret n° 2017-1268 du 9 août 2017 portant intégration des fonctionnaires appartenant au corps des professeurs des écoles de rééducation professionnelle de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre dans le corps des professeurs de lycée professionnel
- - La mobilité des enseignants, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale pour la rentrée scolaire 2020
- - Lignes directrices de gestion ministérielles relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
E. Publications | Informations
Articles
- - (F.A.Q.) : « Foire aux questions : Coronavirus COVID - 19 » actualisée le 17 Juin 2021
- - 2 novembre 2020 : Hommage à M. Samuel Paty et unité autour des valeurs de la République
- - Année Scolaire 2021 - 2022 : Protocole sanitaire et mesures de fonctionnement
- - Arrêté du 13 janvier 2022 modifiant l’arrêté du 28 août 2015 fixant le taux annuel de l’indemnité d’enseignement en milieu pénitentiaire
- - Arrêté du 15 octobre 2020 précisant les catégories de données à caractère personnel nécessaires au contrôle du respect de l’obligation de formation
- - Arrêté du 24 octobre 2017 autorisant la mise en œuvre d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Livret scolaire unique numérique » LSUN
- - Arrêté du 29 juillet 2020 relatif au conseil consultatif régional académique de la formation continue des adultes
- - Arrêté du 3 décembre 2019 fixant le montant de la contribution de l’Etat aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association
- - Arrêté du 6 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de vice-recteur, de secrétaire général d’académie et de directeur académique des services de l’éducation nationale
- - Assises de l’éducation en Normandie - Inscrivez-vous pour participer aux Normand·e·day, carrefour du numérique éducatif
- - Bourse de stage 3e REP et REP+
- - Continuité pédagogique : l’Éducation nationale et la Poste mobilisées pour maintenir le lien avec les élèves et leurs familles
- - Continuité pédagogique pour les Elèves à Besoins Educatifs Particuliers
- - Coronavirus Covid 19 - Protocole sanitaire pour la réouverture des écoles, collèges et lycées
- - Coronavirus Covid-19 - Réouverture des écoles, collèges et lycées
- - Coronavirus Covid-19 : les réponses à vos questions
- - COVID19 - Mesures pour les Ecoles, Collèges et Lycées : Modalités pratiques, Continuité pédagogique et Protocole sanitaire
- - COVID19 : Accès prioritaire à la vaccination pour les personnels / Accès prioritaire aux tests pour les personnels et pour les élèves
- - Décret et Arrêté du 21 juin 2021 relatifs aux personnels relevant du ministre de l’éducation nationale qui exercent les fonctions de conseiller en formation continue
- - Décret et Arrêté du 6 novembre 2021 relatifs à l’extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d’être scolarisés au collège et au lycée
- - Décret n° 2019-1303 du 6 décembre 2019 relatif à la diffusion des coordonnées des centres de conseils sur la validation des acquis de l’expérience sur le portail national dédié à la validation des acquis de l’expérience
- - Deuxième phase de réouverture des écoles et établissements : Conditions de poursuite des apprentissages
- - France 4 : Séances de Technologie au collège
- - Grenelle de l’Éducation
- - L’école inclusive en période de confinement
- - Obligation de formation
- - Parcoursup 2020 : phase de formulation des vœux
- - Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle des élèves, des apprentis, des jeunes et des personnels - Campagne 2022
- - Protocole sanitaire 2020 - 2021 : Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte COVID-19 - Février 2021
- - Protocole sanitaire : Guide relatif au fonctionnement des écoles et établissements scolaires dans le contexte covid-19 à compter de la rentrée scolaire 2020 - 2021
- - Protocole sanitaire des écoles et établissements scolaires : Année scolaire 2020 - 2021
- - Rentrée 2020 : Modalités pratiques
- - Réouverture des écoles et des établissements scolaires - Conditions de poursuite des apprentissages
- - Rôle du professeur principal dans les collèges et les lycées
- - Vacance de postes de Conseillers en Formation Continue - Rentrée Scolaire 2020
- - Vademecum Continuité pédagogique.
- Décrets et Arrêtés du 29 Août 2016 et du 30 Août 2016
- Le Numérique Educatif
- Loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’École de la République
- Partenariat
- Pôles de stages
-
Accès à l’Enseignement Supérieur
- - Décret n° 2014-610 du 11 juin 2014 relatif au pourcentage des meilleurs élèves par filière de chaque lycée bénéficiant d’un droit d’accès dans les formations de l’enseignement supérieur public où une sélection peut être opérée
- - Décret n° 2014-791 du 9 juillet 2014 relatif à l’accès des bacheliers aux sections de techniciens supérieurs et à la poursuite d’études dans une autre formation d’enseignement supérieur
- - Décret n° 2018-120 du 20 février 2018 relatif aux rôles du conseil de classe et du chef d’établissement en matière d’orientation et portant autres dispositions
- - Décret n° 2020-953 du 31 juillet 2020 précisant pour la rentrée universitaire 2020-2021 les conditions d’accès des étudiants dans les formations d’enseignement supérieur en l’absence des diplômes requis
- - Expérimentation de modalités d’admission dans une section de techniciens supérieurs pour les titulaires d’un baccalauréat professionnel
- - Ouverture d’une CPGE pour les bacheliers professionnels au Lycée Gaspard Monge à Chambéry
- - Ouverture du site Parcoursup : toute l’information sur les formations 2019
- - Parcoursup : les étapes clés 2019
- - PARCOURSUP : Ouverture du site d’information
- - Parcoursup : phase complémentaire du 26 Juin 2018 au 21 Septembre 2018
- - Parcoursup.fr est ouvert !
- - Régions académiques dans lesquelles est conduite l’expérimentation de modalités d’admission dans une section de techniciens supérieurs : modification
- - Régions académiques dans lesquelles est conduite l’expérimentation de modalités d’admission dans une section de techniciens supérieurs : modification
-
Accompagnement et Suivi des Elèves
- - Accompagnement pédagogique à domicile à l’hôpital ou à l’École
- - Certificat de professionnalisation en matière de lutte contre le décrochage scolaire
- - Cordées de la réussite
- - Décret n° 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement
- - Décret n° 2020-978 du 5 août 2020 relatif à l’obligation de formation des jeunes de seize à dix-huit ans
- - Décrets du 18 novembre 2014 relatifs à la prévention de l’absentéisme scolaire, au suivi et à l’accompagnement pédagogique des élèves
- - Lutte contre le décrochage scolaire
- - Mission de lutte contre le décrochage scolaire
- - PLAN JEUNES # 1 JEUNE 1 SOLUTION
- - Protocole d’accord entre l’ARF et l’État concernant la prise en charge des jeunes sortants du système de formation initiale sans un diplôme national ou une certification professionnelle
- - Quel accompagnement pour le projet d’orientation après la 3e pendant la fermeture du collège ?
- - Se concentrer, l’attention en période de confinement - (Jean-Philippe LACHAUX - Directeur de recherche à l’Inserm)
- - Terminales 2018 - 2019 : un outil pour mieux accompagner les lycéens vers l’enseignement supérieur
-
Apprentissage
- - Arrêté du 4 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 14 mai 2014 relatif aux fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes
- - Contrôle pédagogique des formations par apprentissage
- - Décret N° 2019 - 1086 du 24 Octobre 2019 portant diverses dispositions relatives à la mobilité à l’étranger des apprentis et des bénéficiaires de contrats de professionnalisation
- - Décret n° 2019-1143 du 7 novembre 2019 relatif aux dispositions spécifiques applicables aux centres de formation d’apprentis et aux obligations des organismes prestataires d’actions de développement des compétences
- - Décret n° 2019-956 du 13 septembre 2019 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d’apprentissage
- - Décret n° 2020-624 du 22 mai 2020 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives aux durées de formation en centre de formation d’apprentis pour la préparation aux diplômes du certificat d’aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, du brevet des métiers d’art, de la mention complémentaire et du brevet de technicien supérieur
-
Branches Professionnelles
- - Décret n° 2017 - 1289 du 21 août 2017 portant prorogation des commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l’éducation nationale
- - Décret n° 2017 - 960 du 10 mai 2017 relatif aux conseillers entreprises pour l’école
- - Décret n° 2018-657 du 24 juillet 2018 portant prorogation des commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l’éducation nationale
- - Décret n° 2019-958 du 13 septembre 2019 instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d’examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l’Etat
- - Diplômes professionnels : Programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2020 - 2021
- - Diplômes professionnels : Programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2021 - 2022
- Calendrier scolaire
- Circulaire de Rentrée
-
Diplôme National du Brevet (D.N.B.)
- - Arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités de délivrance du certificat de formation générale pour les sessions organisées au cours de l’année 2020
- - Arrêté du 27 mai 2020 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2020
- - D.N.B. - Modalités d’attribution : modification
- - D.N.B. - Modalités d’attribution à compter de la session 2018
- - Décret n° 2020-640 du 27 mai 2020 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2020
- - Le Diplôme National du Brevet
- - Modalités d’organisation de l’examen du diplôme national du brevet pour l’année scolaire 2019-2020 dans le contexte de l’épidémie de Covid-19
-
Discipline
- - Décret n° 2019-906 du 30 août 2019 relatif à la discipline dans les établissements d’enseignement du second degré relevant du ministère chargé de l’éducation nationale et du ministère chargé de la mer
- - Décret n° 2019-908 du 30 août 2019 relatif à la discipline dans les établissements d’enseignement du second degré et les établissements d’Etat relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
- - Décret n° 2019-909 du 30 août 2019 relatif à la faculté pour l’autorité académique d’inscrire dans une classe relais un élève ayant fait l’objet d’une exclusion définitive d’un établissement scolaire du second degré relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
-
Ecole inclusive
- - Arrêté du 30 septembre 2021 précisant la liste des données traitées dans le traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Livret de parcours inclusif » et les accès à ces données
- - Comité national de suivi de l’École inclusive
- - Décret n° 2021-1246 du 29 septembre 2021 relatif au traitement de données à caractère personnel dénommé « Livret de parcours inclusif » (LPI)
- - École inclusive : comité national de suivi
- - École inclusive : Comité national de suivi du 9 novembre 2020
- - École inclusive : Projet d’accueil individualisé pour raison de santé
- - Généralisation du Livret de Parcours Inclusif (LPI) : Ecole, Collège, Lycée - Ecole Inclusive
-
Enseignement Adapté
- - Arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté
- - Arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté (rectificatif)
- - Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté
- - Circulaire N° 2015 - 176 du 28 Octobre 2015 relative aux Sections d’Enseignement Général et Professionnel Adapté
- - Le plan d’accompagnement personnalisé
- - Les Etablissements Régionaux d’’Enseignement Adapté
- Enseignement Moral et Civique (E.M.C.)
-
Formateur Académique
- - Arrêté du 28 juillet 2015 fixant les modalités de détermination des allégements de service attribués aux personnels enseignants du second degré et des aménagements du temps de travail des conseillers principaux d’éducation exerçant la fonction de formateur académique
- - Textes relatifs aux fonctions de Formateur Académique
-
Handicap
- - Arrêté du 20 octobre 2021 modifiant l’arrêté du 23 août 2021 relatif à l’échelonnement indiciaire des accompagnants des élèves en situation de handicap
- - Arrêté du 24 janvier 2022 modifiant l’arrêté du 23 août 2021 relatif à l’échelonnement indiciaire des accompagnants des élèves en situation de handicap
- - Arrêté du 29 juillet 2020 relatif aux missions et aux conditions de désignation des accompagnants des élèves en situation de handicap référents prévus à l’article L. 917-1 du code de l’éducation
- - Déconfinement et école inclusive
- - Décret et Arrêté du 23 août 2021 relatif aux accompagnants des élèves en situation de handicap
- - Organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d’examen et concours pour les candidats en situation de handicap : modification
-
* Ressources Nationales
- - Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d’enseignement français à l’étranger
- - Missions et activités des personnels chargés de l’accompagnement des élèves en situation de handicap
- - Scolarisation des élèves en situation de handicap
- - Scolarisation des élèves en situation de handicap (1/2)
- - Scolarisation des élèves en situation de handicap (2/2)
-
Message
- - Adaptation des modalités de passage des examens nationaux - Message de Jean-Michel BLANQUER à la communauté éducative
- - Adaptation des modalités de passage des examens nationaux 2020
- - Aménagement des concours de recrutement
- - Bac, brevet 2020 : les réponses à vos questions
- - Coronavirus COVID-19 - Annulation des voyages scolaires vers la Chine, la Corée du Sud, à Singapour, en Iran et l’Italie (Lombardie et Vénétie)
- - Coronavirus COVID-19 - Consignes pour les personnes revenant des zones à risque
- - Coronavirus COVID-19 : Informations et recommandations pour les établissements scolaires et les personnels
- - Coronavirus Covid-19 – Quelles dispositions pour les concours et examens ?
- - Covid-19 - Soutien scolaire pendant les vacances - Message de Jean-Michel BLANQUER à mesdames et messieurs les professeurs
- - COVID-19 : Aménagement des concours de recrutement des professeurs du ministère l’éducation nationale et de la jeunesse
- - Epidémie de Covid-19 : Adaptation des modalités de passage des examens nationaux - Session 2020
- - Epidémie de Covid-19 : Adaptation des modalités de passage des examens nationaux de BTS et DCG - Session 2020
- - Message aux personnels de l’Education nationale
- - Message de Jean-Michel BLANQUER à mesdames et messieurs les personnels de l’Education nationale
- - Message de Jean-Michel BLANQUER à Mesdames et Messieurs les professeurs de lycée professionnel
- - Message de Monsieur Le Ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports à tous les personnels
- - Message de Monsieur Le Ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports aux personnels de l’Éducation nationale
- - Message de Monsieur Le Ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports aux personnels de l’Éducation nationale
- - Message de Monsieur Le Ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports aux professeurs et aux personnels de l’Éducation nationale
- - Message de remerciements de Jean-Michel BLANQUER à mesdames et messieurs les professeurs
- - Message du 04 Janvier 2021 - Jean - Michel BLANQUER
- - Message du 08 Juillet 2020 - Jean-Michel BLANQUER
- - Message du 17 octobre 2020 - Jean - Michel BLANQUER
- - Message du 20 Août 2020 - Jean - Michel BLANQUER
- - Message du 26 Mai 2021 - Jean Michel BLANQUER
- - Message du 31 Août 2020 - Jean - Michel BLANQUER
- - Message du 31 octobre 2020 - Jean - Michel BLANQUER
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Métiers d’Arts
- Annexes se référant à l’Arrêté du 03 Avril 2013 relatif aux Programmes et Epreuves pour les Brevets des Métiers d’Arts
- Arrêté du 03 Avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l’enseignement d’économie-gestion applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d’art
- Arrêté du 03 Avril 2013 relatif aux Programmes et Épreuves applicables dans les classes préparant au Brevet des Métiers d’Art
- Arrêté du 24 juillet 2013 modifiant les règlements d’examen, les définitions d’épreuves et la période de formation en milieu professionnel des brevets des métiers d’art
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Nomination du Recteur d’Académie
- - Décret du 1er Avril 2019 portant nomination de la rectrice de la région académique Normandie, rectrice de l’académie de Caen, chargée d’administrer l’académie de Rouen - Mme GAVINI-CHEVET (Christine)
- - Décret du 22 Novembre 2017 chargeant un recteur de région académique d’administrer une académie - M. ROLLAND (Denis)
- - Décret du 6 janvier 2020 portant nomination de la rectrice de la région académique Normandie, rectrice de l’académie de Normandie - Mme GAVINI-CHEVET (Christine)
- - Décret du 9 août 2021 portant nomination de cinq directeurs académiques des services de l’éducation nationale et d’un directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
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Numérique
- - Arrêté du 30 août 2019 relatif à l’évaluation des compétences numériques acquises par les élèves des écoles, des collèges et des lycées publics et privés sous contrat
- - Arrêté du 30 août 2019 relatif à la certification Pix des compétences numériques définies par le cadre de référence des compétences numériques mentionné à l’article D. 121-1 du code de l’éducation
- - Décret n° 2019-919 du 30 août 2019 relatif au développement des compétences numériques dans l’enseignement scolaire, dans l’enseignement supérieur et par la formation continue, et au cadre de référence des compétences numériques
- - États généraux du numérique pour l’Éducation 2020 : Participez à la consultation
- - Etats généraux du numérique pour l’éducation
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Orientation
- - Accompagnement à l’orientation au collège, au lycée général et technologique, en voie professionnelle
- - Décret n° 2019-218 du 21 mars 2019 relatif aux nouvelles compétences des régions en matière d’information sur les métiers et les formations
- - INSERJEUNES : Un service d’aide à l’orientation des jeunes en voie professionnelle
- - L’orientation en 3 ème et l’affectation en lycée
- - L’Orientation en 3 ème et l’Affectation en lycée
- - Salon régional de l’orientation et des métiers
- - Semaine de l’industrie 2021
- - Téléservice Affectation - Ouverture de la consultation des offres de formation post 3e
- Projet Académique
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Réforme du Collège
- - Arrêté du 10 avril 2019 modifiant l’arrêté du 19 mai 2015 relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège
- - Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
- - Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
- - Arrêté du 9 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l’organisation des enseignements dans les classes de collège
- - Arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d’enseignement des cycles
- - Collège 2016 : tout savoir sur la réforme
- - Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), cycle de consolidation (cycle 3) et cycle des approfondissements (cycle 4) : modification
- - Mieux apprendre pour mieux réussir : les points-clés du collège 2016
- - Organisation des enseignements dans les classes de collège : modification
- - Socle commun de connaissances, de compétences et de culture
- - Textes relatifs à l’organisation des enseignements au collège
- Règlementation relative au Code du Travail
- Rénovation de la Voie Professionnelle
- Troisième Prépa - Pro
F. Ressources T.I.C.E.
Articles
- Acquisition & Montage vidéo
- Acquisition 3D
- Cartes mentales
- Continuité pédagogique - Classe virtuelle
- Convertisseurs vidéos
- Créer une application mobile
- Éditeurs et lecteurs de QR Code
- Enseignement cognitif
- Espaces collaboratifs
- Gestion de classe
- Messagerie
- Photos & Vidéos augmentées
- Projeter sans fil son smarphone ou sa tablette
- Q.C.M.
- Réalité augmentée / virtuelle
- Serious game
- Synthèse vocale
- Visioconférence - Distanciel
G. T.V.P.
Articles
- - Arrêté du 17 juin 2020 fixant les unités générales du baccalauréat professionnel et définissant les modalités d’évaluation des épreuves ou sous-épreuves d’enseignement général
- - Baccalauréat professionnel : Supports d’évaluation et de notation des unités générales
- - C.A.P. : Arrêté du 10 mars 2021 modifiant l’arrêté du 30 août 2019 fixant les unités générales du certificat d’aptitude professionnelle et définissant les modalités d’évaluation des épreuves d’enseignement général
- - C.A.P. : Supports d’évaluation et de notation des unités générales
- - Évaluation de l’enseignement d’éducation physique et sportive au certificat d’aptitude professionnelle - Organisation des épreuves en contrôle en cours de formation et sous la forme ponctuelle - référentiel national d’évaluation
- - Les mesures de la Transformation de la Voie Professionnelle en classe de terminale de Baccalauréat Professionnel
- - Programme biennal des commissions professionnelles consultatives pour 2022-2023
- - Voie Professionnelle
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CHEF D’OEUVRE
- - Arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel par l’article D. 337-66-1 du code de l’éducation
- - Arrêté du 28 novembre 2019 définissant les modalités d’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du certificat d’aptitude professionnelle par l’article D. 337-3-1 du code de l’éducation
- - B.R.I.O. : Bibliothèque de Ressources et d’Idées pour la réalisation du chef d’Oeuvre
- - Décret N° 2019 - 1236 du 26 Novembre 2019 relatif à l’évaluation du chef d’œuvre pour l’examen du certificat d’aptitude professionnelle
- - Exprimer ses talents avec le Chef - d’OEuvre
- - Modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel
- - Modalités d’évaluation du chef d’œuvre pour l’examen du certificat d’aptitude professionnelle
- - Réalisation du chef-d’œuvre au baccalauréat professionnel et modalités d’évaluation à l’examen
- COMMUNICATION
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GRILLES HORAIRES
- - Arrêtés du 21 novembre 2018 relatif à l’organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au Baccalauréat Professionnel et au Certificat d’Aptitude Professionnelle
- - Horaires des enseignements généraux et professionnels obligatoires dans les formations sous statut scolaire
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NOUVEAUX REFERENTIELS
- - Arrêté du 10 mars 2021 portant création de la spécialité « Métiers du Froid et des Energies Renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 11 décembre 2020 portant création de la spécialité « Métiers de l’entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 11 décembre 2020 portant création de la spécialité « Métiers de l’entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 14 décembre 2020 portant création de la mention complémentaire « Services numériques aux organisations » et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 14 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 24 mars 2006 portant création de la spécialité « Conducteur d’engins : travaux publics et carrières » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 18 janvier 2022 portant création de la spécialité « Modélisation et prototypage 3D » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 20 mai 2021 portant création de la spécialité « Maintenance et Efficacité Énergétique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 20 novembre 2020 portant création de la spécialité « Menuisier fabricant » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 20 novembre 2020 portant création de la spécialité « Menuisier installateur » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 27 janvier 2022 portant abrogation de la spécialité « Maintenance des moteurs diesel et de leurs équipements » de mention complémentaire
- - Arrêté du 27 janvier 2022 portant abrogation de la spécialité « Maintenance des systèmes embarqués de l’automobile » de mention complémentaire
- - Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « Installateur en chauffage, climatisation et énergies renouvelables » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « constructeur de routes et d’aménagements urbains » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « couvreur » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « interventions en maintenance technique des bâtiments » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « maçon » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 30 mars 2021 portant création de la spécialité « métallier » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 9 décembre 2020 portant création de la spécialité « Maintenance des systèmes de production connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- - Arrêté du 9 décembre 2020 portant création de la spécialité « Technicien en réalisation de produits mécaniques, option réalisation et suivi de productions, option réalisation et maintenance des outillages » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
- POSITIONNEMENT
- PROGRAMMES
- SITES
-
TEXTES REGLEMENTAIRES
- - Aménagements de la classe de terminale du baccalauréat professionnel : co-intervention, atelier de philosophie et modules de poursuite d’études et de préparation à l’insertion professionnelle
- - Arrêté du 1er mars 2021 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel
- - Arrêté du 20 avril 2020 modifiant l’annexe de l’arrêté du 19 avril 2019 définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l’article D. 333-2 du code de l’éducation
- - Arrêté du 3 mai 2021 modifiant l’arrêté du 19 avril 2019 définissant les familles de métiers en classe de seconde professionnelle mentionnées à l’article D. 333-2 du code de l’éducation
- - Mise en œuvre du certificat d’aptitude professionnelle en 1, 2 ou 3 ans
- TROISIEME DITE " PREPA-METIERS "
- VADEMECUMS