- Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le second degré - S.T.I. Sciences Industrielles - Voie Professionnelle

- Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le second degré

B.O.E.N.J.S. N° 44 du 23 Novembre 2023

, par Ludovic RENOUF - I.E.N. E.T. S.T.I. S.I. - Format PDF Enregistrer au format PDF

Circulaire du 30 / 09 / 2023

Voir en ligne : https://www.education.gouv.fr/bo/20...

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